Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des prestations de services proposées par Brainboxing® à ses clients particuliers et professionnels.

Toute commande ou inscription à une prestation Brainboxing® implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

Article 1 – Définitions

• « Prestataire » : désigne Sabrina De Sousa, exerçant sous la marque Brainboxing®, ou tout coach licencié membre du réseau Brainboxing®.
• « Client » : désigne toute personne physique ou morale qui passe commande d’une prestation auprès du Prestataire.
• « Prestation » : désigne l’ensemble des services proposés par Brainboxing® : accompagnements individuels, programmes collectifs, ateliers, formations.
• « Séance » : désigne une session d’accompagnement individuel ou collectif, d’une durée définie selon le programme choisi.

Article 2 – Prestations proposées

Brainboxing® propose les prestations suivantes :

2.1 Accompagnements individuels (B2C)

• Round Intérieur : accompagnement individuel sur-mesure combinant coaching professionnel et boxethérapie
• Premier Round : programme découverte digital de 5 jours
• Le Ring des Ados : boxethérapie et accompagnement dédié aux adolescents neuroatypiques

2.2 Programmes collectifs (B2C)

• Sparring Sisters : parcours collectif pour femmes en quête d’alignement

2.3 Prestations entreprises (B2B)

• Ateliers sur mesure : interventions ponctuelles en entreprise (team building, gestion du stress, cohésion d’équipe)
• Coaching personnalisé entreprise : accompagnement sur le long terme pour vos équipes
• Formations Qualiopi : formation professionnelle sur la communication, finançable OPCO

2.4 Intégration de la méthode

• Intégrer Brainboxing® : pour les coachs, organisateurs de retraites ou d’ateliers souhaitant enrichir leurs programmes avec la méthode Brainboxing®

2.5 Formation au métier

• Devenir Coach Brainboxing® : formation à la méthode pour les professionnels de l’accompagnement

Le détail de chaque prestation (contenu, durée, tarif) est disponible sur le site brainboxing.fr ou communiqué sur demande.

Article 3 – Inscription et commande

3.1 Processus d’inscription

L’inscription à une prestation Brainboxing® s’effectue :

• Via le site internet brainboxing.fr (formulaire de contact ou réservation en ligne)
• Par email à sabrina@brainboxing.fr
• Par téléphone au 07 82 21 98 19

3.2 Validation de la commande

La commande est considérée comme ferme et définitive après :

• Réception du devis ou du programme détaillé signé par le client
• Réception de l’acompte ou du paiement intégral selon les modalités convenues

3.3 Entretien préalable

Pour les accompagnements individuels et les prestations entreprises, un entretien téléphonique gratuit est proposé afin de vérifier l’adéquation entre les besoins du client et la prestation envisagée. Cet entretien n’engage aucune des parties.

Article 4 – Tarifs et modalités de paiement

4.1 Tarifs

Les tarifs des prestations sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Brainboxing® n’est pas assujetti à la TVA (article 293 B du CGI).

Les tarifs en vigueur sont ceux affichés sur le site au moment de la commande ou mentionnés sur le devis.

4.2 Modalités de paiement

Le paiement peut s’effectuer par :

• Virement bancaire
• Carte bancaire (via plateforme sécurisée)
• Espèces (pour les paiements en présentiel)

4.3 Échéancier de paiement

Pour les programmes et formations :

• Acompte : 30% à la réservation pour valider l’inscription
• Solde : avant le début de la prestation ou selon échéancier convenu

Un paiement en plusieurs fois peut être proposé pour certaines prestations (sans frais supplémentaires).

4.4 Retard de paiement

En cas de retard de paiement, le Prestataire se réserve le droit de suspendre la prestation jusqu’à régularisation.

Article 5 – Annulation et report

5.1 Annulation par le client

• Annulation plus de 48h avant la séance : report possible sans frais
• Annulation moins de 48h avant : la séance est due
• Absence sans prévenir : la séance est due

• Annulation plus de 14 jours avant le début : remboursement intégral (hors frais de dossier éventuels)
• Annulation entre 14 et 7 jours avant : remboursement de 50%
• Annulation moins de 7 jours avant ou abandon en cours de programme : aucun remboursement

5.2 Report par le client

Toute demande de report doit être effectuée par écrit (email). Le report est soumis aux disponibilités du Prestataire et doit intervenir dans un délai de 3 mois maximum.

5.3 Annulation par le Prestataire

En cas d’annulation par le Prestataire (maladie, force majeure, nombre insuffisant de participants pour un programme collectif), le client sera :

• Informé dans les meilleurs délais
• Remboursé intégralement des sommes versées
• Ou, s’il le souhaite, inscrit à une session ultérieure

5.4 Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du client.

Pour les prestations n’ayant pas débuté, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Article 6 – Déroulement des prestations

6.1 Lieu des séances

Les séances se déroulent exclusivement en présentiel :

• Le Sîlot — 68 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 24660 Coulounieix-Chamiers
• Dans les locaux mis à disposition par le Prestataire (Périgueux, Montpellier ou autre lieu défini)
• Dans les locaux du client (pour les prestations entreprises)
• À l’extérieur, quand la météo le permet

6.2 Équipement

Le matériel de boxe (gants, pattes d’ours) est fourni par le Prestataire. Le client doit prévoir une tenue de sport confortable.

6.3 Condition physique

Le client déclare être en bonne condition physique et ne pas avoir de contre-indication médicale à la pratique d’une activité physique modérée. En cas de doute, un avis médical est recommandé.

6.4 Confidentialité

Le Prestataire s’engage à respecter une stricte confidentialité concernant les informations partagées par le client pendant les séances.

Article 7 – Obligations des parties

7.1 Obligations du Prestataire

Le Prestataire s’engage à :

• Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne réalisation des prestations
• Respecter le cadre déontologique du coaching professionnel
• Garantir la confidentialité des échanges
• Informer le client de toute modification concernant la prestation

7.2 Obligations du client

Le client s’engage à :

• Fournir des informations exactes lors de l’inscription
• Respecter les horaires et les conditions d’annulation
• Adopter une attitude respectueuse et bienveillante
• Régler les sommes dues dans les délais convenus
• Signaler toute contre-indication médicale ou tout problème de santé pertinent

Article 8 – Responsabilité

8.1 Nature de la prestation

Brainboxing® propose un accompagnement de type coaching combiné à des exercices de boxe. Il ne s’agit en aucun cas d’une prestation médicale, paramédicale ou psychothérapeutique.

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.

8.2 Limitation de responsabilité

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable :

• Des résultats obtenus par le client, ceux-ci dépendant de son implication personnelle
• Des dommages résultant d’informations inexactes fournies par le client
• Des blessures survenues en raison du non-respect des consignes de sécurité

8.3 Assurance

Le Prestataire dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les activités de coaching et d’encadrement sportif.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Brainboxing® est une marque déposée. L’ensemble des contenus, méthodes, supports pédagogiques et outils utilisés pendant les prestations sont la propriété exclusive du Prestataire.

Le client s’interdit de :

• Reproduire, diffuser ou utiliser les contenus à des fins commerciales
• Enseigner ou transmettre la méthode Brainboxing® sans autorisation
• Utiliser la marque Brainboxing® sans licence officielle

Article 10 – Protection des données personnelles

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses données personnelles.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour :

• La gestion de la relation client et des prestations
• L’envoi d’informations relatives aux services Brainboxing® (avec consentement)

Pour exercer vos droits : sabrina@brainboxing.fr

Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.

Article 11 – Réclamations et médiation

11.1 Réclamations

Pour toute réclamation, le client peut contacter le Prestataire :

• Par email : sabrina@brainboxing.fr
• Par courrier : 12 rue Jean Dupuis, 24000 Périgueux

Une réponse sera apportée dans un délai de 15 jours ouvrés.

11.2 Médiation

En cas de litige non résolu à l’amiable, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le médiateur compétent est :